Note déductibilité fiscale

PROLIB

Formation professionnelle

[Adresse de Prolib]

[Code postal] [Ville]

[06 XX XX XX XX]

[email@prolib.fr]

SIRET : [À compléter]

FACTURE

N° : PROLIB-2026-001

Date : 15/08/2026

Échéance : 14/09/2026

Facturé à

[Prénom NOM]

[Société ou Organisme]

[Adresse du participant]

[Code postal] [Ville]

[email@participant.fr]

Détail de la prestation

DésignationQuantitéPrix unitaire HTTotal HT

Formation professionnelle

[Titre du séminaire]

Du [JJ/MM/AAAA au JJ/MM/AAAA] — [Lieu du séminaire]

1500,00 €500,00 €
Sous-total HT500,00 €
TVA (non applicable)0,00 €
TOTAL TTC500,00 €

Micro-entreprise – TVA non applicable, art. 293 B du CGI

Conditions de paiement

  • • Paiement à réception de facture
  • • Échéance : 14/09/2026
  • • Virement bancaire ou chèque à l’ordre de Prolib
  • • En cas de retard : pénalités de 3× le taux légal + indemnité forfaitaire de 40 €

Modalités de règlement

  • • Virement : IBAN à communiquer
  • • Chèque : à l’ordre de Prolib
  • • Espèces : jusqu’à 1 000 €

Prolib — [Adresse de Prolib], [Code postal] [Ville]

SIRET : [À compléter] — Formation professionnelle

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